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Marques déposées par RM DEVELOPPEMENT
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LA BRASSERIE DÉRAILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BRASSERIE DÉRAILLE
RM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4675468
Date de dépôt :
19/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2030
LA BRASSERIE DÉRAILLE de RM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA BRASSERIE DÉRAILLE

Déposée par voie électronique le 19 août 2020 par RM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRASSERIE DÉRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est RM DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC du Parc d'activités de Massieux - 01600 - MASSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Guiu - JurisPatent, Madame Sandrine Guiu domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA BRASSERIE DÉRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRASSERIE DÉRAILLE arrivera à expiration en date du 19 août 2030.

RM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TILT! , BREW BROTHERS COMPANY


RM DEVELOPPEMENT - ZAC du Parc d'activités de Massieux - 01600 - MASSIEUX - France


Cabinet Guiu - JurisPatent, Madame Sandrine Guiu - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de brassage ;

Services de bar ; services de restauration.